L'Europe s'engage sur le territoire du Grand Besançon

Sur la période de programmation 2007/2013, l'intervention de l'Union européenne a généré plus de 50 projets sur l'agglomération bisontine avec près de 11 millions d'euros accordés au Grand Besançon, à la Ville de Besançon et à leurs partenaires. Sur 2014/2020, d’autres projets pourront à leur tour émerger grâce aux financements européens.

Deux fonds européens sont principalement concernés :

  • le Fonds européen de développement régional (FEDER)
  • le Fonds social européen (FSE)

Le FEDER est aujourd’hui entièrement géré par la Région, devenue autorité de gestion. Le FSE est quant à lui géré par la Région (pour le volet formation professionnelle) et les services déconcentrés de l'Etat (pour les volets emploi et inclusion).
La Commission européenne gère également directement certains programmes comme le programme européen Life+.

 

Logos européens

 

La contribution de l'Europe dans la réalisation des projets

L'Europe apporte un soutien financier à des projets porteurs d'avenir et remplissant un objectif environnemental, économique, social et de développement.

Dans le cadre de sa politique régionale, ou politique de cohésion économique et sociale, l'Union européenne a pour objectif de réduire l'écart entre les niveaux de développement des diverses régions. Près de 352 milliards d'euros y sont consacrés sur la période 2014/2020, soit un tiers du budget de l'Union Européenne. Ces ressources sont utilisées pour financer des infrastructures stratégiques en matière de transport et de communication, favoriser la transition vers une économie plus respectueuse de l'environnement, aider les petites et moyennes entreprises (PME) à devenir plus innovantes et plus compétitives, créer des emplois nouveaux et durables, renforcer et moderniser les systèmes d'enseignement et construire une société plus inclusive.

Dans le Grand Besançon, de nombreux projets portés par les collectivités, les acteurs économiques et associatifs ont été financés par l'Union européenne, leur conférant une vraie valeur ajoutée.

 

Quelques exemples du soutien européen aux projets du Grand Besançon et de la Ville de Besançon

  • Aménagement d’une ligne de bus en site propre entre la Gare Viotte et le pôle TEMIS à Besançon :
    Subvention FEDER de 3 000 000 ¤, soit 24,52% des dépenses éligibles (12 234 661 ¤ HT)

Aménagement d’une ligne de bus en site propre entre la Gare Viotte et le pôle TEMIS à Besançon

  • Renforcement de l’offre numérique à la citadelle par le développement d’un outil numérique d’aide à la visite et la rénovation de l’actuel parcours de l’évolution remplacé par le Naturalium, exposition permanente du Muséum sur le thème de la biodiversité :
    Subvention FEDER de 86 700 ¤ , soit 33,14 % des dépenses éligibles (261 654,50 ¤ HT)

Naturalium

  • Création d’un Fablab à Planoise : subvention FEDER de 43 552 ¤, soit 27 % du montant de l’opération (161 302 ¤ HT)

FabLab

  • Appui à la mise en ½uvre des clauses d’insertion dans les marchés publics :
    En 2016, subvention FSE de 33 080 ¤, soit 54% du coût de l’opération (61 260 ¤)
    En 2017, subvention FSE de 37 049 ¤, soit 60% du coût de l’opération (61 749 ¤)
  • Réhabilitation des espaces publics autour des Passages Pasteur :
    Subvention FEDER de 250 725 ¤, soit 35% des dépenses éligibles (716 359 ¤ HT)

Aménagement rue du Lycée

  • Construction d'un Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) - Cité des Arts
    2,5 millions d'euros (FEDER) soit 12 % du coût total du projet (20 427 000 euros HT)

La Cité des Arts - David Cesbron/ Région Franche-Comté

  • Construction d'une Salle des musiques actuelles (Rodia)
    2,013 millions d'euros (FEDER) soit 35 % du coût total du projet (5 752 430 euros HT)

La Rodia à Besançon

  • Parcs d'innovation TEMIS I et II
    2,35 millions d'euros pour différents projets d'aménagement, d'immobilier d'entreprise, de crèche et de fibrage optique (SEDD, SM PSI, Batifranc)
  • Programme LIFE « waste on a diet » (« les déchets au régime »)
    1 777 810 euros (Programme LIFE) soit 36 % du coût total du projet (4 876 996 euros)
  • Réduction de la vulnérabilité aux inondations de l'ilot pasteur : subvention de 123 095 ¤ (soit 14,53 % du coût total du projet de 847 156 ¤ HT)
  • Programme de prévention et de lutte non-chimique contre la Renouée du Japon : subvention de 84 568 ¤ (soit 40% du coût total du projet de 211 420 ¤ HT)
  • Poste de conseiller en énergie partagé : subvention de 30 000 ¤ (soit 20% du coût total du projet de 150 000 ¤ TTC)
  • Revitalisation du quartier de Palente-Orchamps – restructuration du Pôle des Tilleuls et création d’un terrain synthétique au complexe sportif des Orchamps : subvention FEDER de 1 392 788 ¤, soit 38,36 % des dépenses éligibles (3 631 074 ¤ HT)

Pôle des Tilleuls

  • Réhabilitation de la Maison du Peuple dans le quartier Battant : subvention FEDER de 254 495 ¤, soit 32,91% des dépenses éligibles (773 403 ¤ HT)
  • Réhabilitation du Siège de la Communauté d'Universités et Établissements (COMUE) Bourgogne-Franche-Comté  :
    Subvention FEDER de  125 450 ¤, soit 14% des dépenses éligibles (894 940 ¤ HT)

Réhabilitation du Siège de la Communauté d'Universités et Établissements (COMUE) Bourgogne-Franche-Comté

  • Valorisation du site Mémoire vive et intégration de nouvelles ressources numérisées :
    Subvention FEDER de 55 736 ¤, soit 42,21% du coût total du projet (132 056 ¤ HT)
  • Etude de promotion du potentiel géothermique du territoire grand bisontin :
    Subvention FEDER de 14 299 ¤, soit 30% du coût total du projet (47 663 ¤ TTC)
  • Réalisation d'un tramway : assistance à maîtrise d'ouvrage
    900 000 euros (FEDER) soit 23 % du coût total du projet (3 869 000 euros HT)

Tramway, place Flore - Exalta - Visuel non contractuel

  • Extension du dépôt de bus GINKO
    600 000 euros (FEDER) soit 24 % du coût total du projet (2 526 976 euros HT)

Intérieur du dépôt de bus Ginko

  • Liaisons fonctionnelles Hauts du Chazal – Planoise
    500 000 euros (FEDER) soit 32 % du coût total du projet (1 531 343 euros HT)
  • Plan d'action municipal pour l'égalité des chances
    53 621 euros (phase 1), 58 068 (phase 2), 124 675 (phase 3) soit 50 % du coût total des projets (107 241, 116 136 et 356 213 euros TTC)
  • Raccordement de l'extension du CHU au réseau de chauffage urbain de Besançon – Planoise
    167 224 euros (FEDER) soit 16 % du coût total du projet (1 026 769 euros HT
  • Participation au réseau ESIMEC (stratégie économique et innovation des villes moyennes)
    51 560 euros (Urbact) soit 70 % du coût total du projet (73 656 euros HT)
  • Campagne de communication pour limiter les voitures en centre-ville et promouvoir les transports en bus
    19 510 euros (Programme européen Energie Intelligente en Europe) soit 100 % du coût total du projet.
  • Plan local d'économies d'énergie et de maitrise des charges : subvention de 45 378 ¤ (soit 35% du coût total du projet de 181 514 ¤ TTC)
  • Actions 2013 du PCET : subvention de 30 530 ¤ (50% du coût total de 61 060 ¤ TTC)

Quelques sites pour en savoir plus sur les fonds européens :

dernière modification le 11/09/2017 à 16h14